Saint Jean d'Illac
1 – APPROBATION PROCES VERBAL DU 19 OCT 2009
2 – DECISIONS DU MAIRE dont : avenant au marché de gestion des installations thermiques ; convention spectacles 2010 avec CANEJAN ; contrat d’un prêt bancaire de 800 ke
3 – MODIFICATION ARTICLE DU REGLEMENT INTERIEUR (sur les questions écrites)
4 – SUBVENTIONS
5 – REGLEMENTS ECHELONNES DES INSCRIPTIONS POUR LES CAMPS D’HIVER
6 – TARIF DES CAMPS D’HIVER 2010
7 – FRAIS D’ADHESION A L’ESPACE JEUNE
8 – CONVENTIONS AVEC ERDF
9 – PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE – CONVENTION AVEC L’ETAT
10 – CREATION D’UN COMITE DE PILOTAGE POUR L’AGENDA 21
11 – CREATION D’UN EMPLOI MISSION DEVELOPT DURABLE
12 – MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
13 – RAPPORT ANNUEL DE REGAZ
14 – RAPPORT ANNUEL 2008 DES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT
15 – ADHESION A L’ASSOCIATION VILLES INTERNET
16 et 17 – AMENAGEMENT CARREFOUR CIRATOIRE POUDREDIE (convention avec le département)
18 – AMENAGEMENT CARREFOUR GIRATOIRE DES CANTINES (convention avec le département)
19 – DECISION MODIFICATIVE BUDGET 2009-12-17
20 – QUESTIONS ECRITES
Tags : saint jean d'illac ; illac2014 , illac ; martignas ; mérignac ; aquitaine ; gironde ; parageaud ; illac 2014