Saint Jean d'Illac

1  – APPROBATION PROCES VERBAL DU 19 OCT 2009

2  – DECISIONS DU MAIRE dont : avenant au marché de gestion des installations thermiques ; convention spectacles 2010 avec CANEJAN ; contrat d’un prêt bancaire de 800 ke

3  – MODIFICATION ARTICLE DU REGLEMENT INTERIEUR (sur les questions écrites)

4  – SUBVENTIONS

5  – REGLEMENTS ECHELONNES DES INSCRIPTIONS POUR LES CAMPS D’HIVER

6  – TARIF DES CAMPS D’HIVER 2010

7  – FRAIS D’ADHESION A L’ESPACE JEUNE

8  – CONVENTIONS AVEC ERDF

9  – PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE – CONVENTION AVEC L’ETAT

10 – CREATION D’UN COMITE DE PILOTAGE POUR L’AGENDA 21

11 – CREATION D’UN EMPLOI MISSION DEVELOPT DURABLE

12 – MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

13 – RAPPORT ANNUEL DE REGAZ

14 – RAPPORT ANNUEL 2008 DES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT

15 – ADHESION A L’ASSOCIATION VILLES INTERNET

16 et 17 – AMENAGEMENT CARREFOUR CIRATOIRE POUDREDIE (convention avec le département)

18 – AMENAGEMENT CARREFOUR GIRATOIRE DES CANTINES (convention avec le département)

19 – DECISION MODIFICATIVE BUDGET 2009-12-17

20 – QUESTIONS ECRITES




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Jeu 17 déc 2009 Aucun commentaire